{"id":308,"date":"2021-03-24T10:35:46","date_gmt":"2021-03-24T09:35:46","guid":{"rendered":"https:\/\/pole-spirit-paris.local\/?page_id=308"},"modified":"2023-09-12T14:32:40","modified_gmt":"2023-09-12T13:32:40","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/infos-pratiques\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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1. Pr\u00e9sentation du site.<\/p>\n

En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.polespiritparis.com l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n

Propri\u00e9taire : POLE SPIRIT \u2013 SARL unipersonnelle au capital de 500\u20ac \u2013 38 RUE LAURISTON 75116 PARIS 16
Cr\u00e9ateur : apollostudio.fr<\/a>
Responsable publication : Claire FRANCISCI \u2013 claire@polespiritparis.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Baptiste Rebut \u2013 baptiste.r@apollostudio.fr
H\u00e9bergeur : INFOMANIAK NETWORK SA \u2013 26, Avenue de la Praille 1227 Carouge \/ Gen\u00e8ve \u2013 SUISSE<\/p>\n

2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/p>\n

Les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n

3. Description des services fournis.<\/p>\n

POLE SPIRIT s\u2019efforce de fournir sur le site www.polespiritparis.com des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>\n

Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site www.polespiritparis.com sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.polespiritparis.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n

4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/p>\n

Le site utilise la technologie JavaScript.<\/p>\n

Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour<\/p>\n

5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/p>\n

POLE SPIRIT est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels.<\/p>\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : POLE SPIRIT.<\/p>\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

6. Limitations de responsabilit\u00e9.<\/p>\n

POLE SPIRIT ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site www.polespiritparis.com, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>\n

Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. POLE SPIRIT se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, POLE SPIRIT se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).<\/p>\n

7. Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>\n

A l\u2019occasion de l\u2019utilisation du site www.polespiritparis.com, peuvent \u00eatres recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site www.polespiritparis.com, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse de protocole Internet (IP) de l\u2019utilisateur.<\/p>\n

En tout \u00e9tat de cause POLE SPIRIT ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site www.polespiritparis.com. L\u2019utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur du site www.polespiritparis.com l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.<\/p>\n

Le site n\u2019est pas d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la CNIL car il ne recueille pas d\u2019informations personnelles. .<\/p>\n

Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n

8. Liens hypertextes et cookies.<\/p>\n

Le site www.polespiritparis.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de POLE SPIRIT. Cependant, POLE SPIRIT n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>\n

La navigation sur le site www.polespiritparis.com est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.<\/p>\n

Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la mani\u00e8re suivante, pour refuser l\u2019installation des cookies :<\/p>\n

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) \/ options internet. Cliquez sur Confidentialit\u00e9 et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.<\/p>\n

Sous Firefox : en haut de la fen\u00eatre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l\u2019onglet Options. Cliquer sur l\u2019onglet Vie priv\u00e9e. Param\u00e9trez les R\u00e8gles de conservation sur : utiliser les param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l\u2019historique. Enfin d\u00e9cochez-la pour d\u00e9sactiver les cookies.<\/p>\n

Sous Safari : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par un rouage). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u201cConfidentialit\u00e9\u201d, cliquez sur Param\u00e8tres de contenu. Dans la section \u201cCookies\u201d, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

Sous Chrome : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par trois lignes horizontales). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u201cConfidentialit\u00e9\u201d, cliquez sur pr\u00e9f\u00e9rences. Dans l\u2019onglet \u201cConfidentialit\u00e9\u201d, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

9. Droit applicable et attribution de juridiction.<\/p>\n

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site www.polespiritparis.com est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris.<\/p>\n

10. Les principales lois concern\u00e9es.<\/p>\n

Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.<\/p>\n

Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n

11. Lexique.<\/p>\n

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.<\/p>\n

Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n

12. Retour\/ Politique de remboursement<\/p>\n

Pour tous les cours, les paiements doivent \u00eatre faits avant le d\u00e9but du cours pour garantir votre place.<\/p>\n

Les annulations plus de 24h apr\u00e8s le d\u00e9but du cours ne seront pas rembours\u00e9es.<\/p>\n

Les annulations effectu\u00e9es plus de 24h avant le d\u00e9but du cours donneront un client un avoir pour un autre cours au m\u00eame tarif dans la limites des places disponibles.<\/p>\n

Pour faire un achat sur le site vous devez avoir plus de 18 ans ou une autorisation \u00e9crite de l\u2019un de vos repr\u00e9sentants l\u00e9gaux. Vous devez certifier que les informations fournies lors de votre enregistrement sur le site sont exactes.<\/p>\n

Terms & Conditions<\/p>\n

Information published on this web site is provided for the use of its visitors and you are advised that, although care has been taken to ensure technical and factual accuracy, some errors may occur. No guarantee is given of the accuracy or completeness of information on these pages. Please be aware that Pole Spirit Paris may alter the information on its web site from time to time. Pole Spirit Paris shall have no liability arising from the use by any party of the information on this web site. Pole Spirit Paris does not warrant the information on this web site in any way and in particular no warranty is given that the web site or its contents or hypertext links are virus free or uncontaminated. You are advised to make your own virus checks and to implement your own precautions in this respect. Pole Spirit Paris exclude all liability for contamination or damage caused by any virus or electronic transmission.<\/p>\n

Return \/ Refund Policy<\/p>\n

Payment for all classes must be received prior to the scheduled class date to ensure your seat.
Cancellations within 24 hours will not be refunded.
Cancellations prior to 24 hours will receive a credit towards a future class based on availability and similar cost.
Privacy & Security Policy<\/p>\n

Pole Spirit Paris will never sell trade, rent, exchange or otherwise share your personal information with any other person, company or organization.<\/p>\n

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Contract Terms & Conditions<\/p>\n

All services purchased from Pole Spirit Paris must be preceded by the applicant acknowledging, by way of completing a PAR-q form, that he\/she has no physical limitations preventing him\/her from participation. All applicants under the age of 18 years must have consent, in written form, from a parent or guardian. The applicant also agrees to abide by the rules and regulations of the studio and acknowledges that these rules and regulations may change from time to time. Furthermore, all applicants release Pole Spirit Paris, its owners, directors, managers and all employees of all liability regarding 1) any injury to self or child 2) any loss or damage to personal property. If purchasing packages that require payments to be made in installments, the applicant agrees to approve such installments be made by credit card on the dates as predetermined in the services contract.<\/p>\n

Registration & Purchase:
To register or purchase from the Pole Spirit Paris online booking system, you must be over eighteen years of age. You must ensure that the details provided by you on registration or at any time are correct and complete.<\/p>\n

Commitment to Data Security<\/p>\n

Your personally identifiable information is kept secure. Only authorized employees, agents and contractors (who have agreed to keep information secure and confidential) have access to this information. All emails and newsletters from our sites allow you to opt out of further mailings.<\/p>\n

Cancellation \u2013 24 hours notice is required for cancellation of single sessions. Missed sessions without the appropriate notice will be charged as if attended.<\/p>\n

Medical Cancellations \u2013 Cancellation is permitted where an athlete or team is not able to participate in a single sessions for medical reasons. A doctor\u2019s note confirming that the athlete or team was not permitted to participate is required within 7 days of missed session and upon receipt, a credit for a makeup session will be issued.<\/p>\n

Camps & Programs
Cancellation \u2013 7 days of notice is required for camp or program cancellations. Any cancellations by an athlete or team with 7 or more days of notice will be processed and a $25.00 administration fee per athlete will apply.<\/p>\n

Cancellation Within 7 Days Of Camp \u2013 No cancellations by an athlete or team will be accepted within 6 days of the beginning of camp.<\/p>\n

Medical Cancellations \u2013 Cancellation is permitted where an athlete or team is not able to participate for medical reasons. A doctor\u2019s note confirming that the athlete or team is not permitted to participate is required and upon receipt a refund will be processed.<\/p>\n

Privacy Policy<\/p>\n

Your Privacy<\/p>\n

Pole Spirit Paris respects your privacy and pledges to maintain the confidentiality of your personal information. All personal information you share with us is maintained in accordance with the Personal Information Protection and Electronic Documents Act
(2000). References to Pole Spirit Paris may include its affiliates, depending on the context. For questions regarding our privacy policy please express this in writing to: Privacy Policy, Pole Spirit Paris 38 rue Lauriston 75116 Paris France.<\/p>\n

Legal Obligation of Information Release<\/p>\n

Pole Spirit Paris will release any information that is required to be released by law or court order. In exceptional circumstances it may be necessary that we disclose your personally identifiable information if we believe, in good faith, that disclosure is otherwise necessary or advisable to protect Pole Spirit Paris interests. We will seek to ensure that any proposed disclosure is required in the circumstances and then ensure that we disclose only the information that is required.<\/p>\n

Use of Your Information<\/p>\n

Pole Spirit Paris obtains most of our information through the signing of waivers and completion of Par-Q forms. With your consent we may also obtain personal information about you from third parties. This may include parents, guardian, coaches or whoever is registering you in a program and paying for your registration. Use of your personal information for any purpose other than those outlined or the release of such information by parties outside of Pole Spirit Paris or its affiliates will take place only under the following circumstances:<\/p>\n

(a) When you give consent \u2013 We will disclose your personal information when you have given consent.
Under no circumstances do we sell participant or personal information to others. Please note that we will not share health information that may have been provided in connection with a program, program withdrawal or request for refund. With your consent, we may use certain information to provide you with information about Pole Spirit Paris and its affiliates and programming. This consent is optional and you can decide to withdraw it at any time. Information collected by Pole Spirit Paris about its users is used internally by authorized employees of Pole Spirit Paris for following reasons: To process payment, register you in the program of your choice, update you when required of any possible changes of the planned services at Pole Spirit Paris, determination of those areas, features, and services that are valued the most and found most helpful. Also, we collect information to determine the appropriate participation in the activities and services provided at the Pole Spirit Paris and on our site.<\/p>\n

Securing Your Information<\/p>\n

The Pole Spirit Paris website uses sophisticated security and safeguard measures to protect users\u2019 information. One such measure is our use of secure server software (SSL), to ensure that your credit card will be protected against fraudulent use while on our site.<\/p>\n

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1. Pr\u00e9sentation du site. En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.polespiritparis.com l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi : Propri\u00e9taire : POLE SPIRIT \u2013 SARL unipersonnelle au […]<\/p>","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":304,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/308"}],"collection":[{"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=308"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/308\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3700,"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/308\/revisions\/3700"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/304"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/polespiritparis.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=308"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}